Chose 000783 (The Nutcracker, a story and a ballet)

Le 18 décembre 1892, la première du ballet Casse-Noisette a eu lieu au théâtre Mariinski à Saint-Pétersbourg. La partition musicale avait été confiée à Piotr Iliitch Tchaïkovski, et la chorégraphie à Marius Petipa et Lev Ivanov. Le livret du ballet s’inspirait d’une adaptation pour enfants du conte d’Ernst Theodor Amadeus Hoffmann, intitulé Casse-Noisette et le Roi des souris écrite par Alexandre Dumas. L’histoire raconte comment le jouet préféré de la petite Marie Stahlbaum, un casse-noisette, s’anime et gagne une bataille contre le Roi des souris, avant d’emporter Marie dans un lointain royaume magique peuplé de poupées.

Le 2 février 1954, George Balanchine, chorégraphe et danseur russe, alors directeur de la compagnie du New York City Ballet, met en scène sa version de Casse-Noisette, ballet qu’il avait déjà dansé pendant qu’il étudiait à l’École des Ballets Impériaux de Saint-Pétersbourg. Au New York City Ballet Rouben Ter-Arutunian conçoit la scénographie et la lumière du ballet de Balanchine, et Barbara Karinska en créée les costumes. The Nutcracker fut un énorme succès : depuis lors, le ballet est dansé chaque année à la période de Noël par le New York City Ballet au Lincoln Center.

Au mois de décembre 1981, George Balanchine fait enregistrer le copyright de la chorégraphie de The Nutcracker auprès du Copyright Office des États-Unis. Pour cela, il dépose une cassette vidéo de la répétition générale du ballet dansé par le New York City Ballet. Sa déclaration mentionne la partition musicale de Tchaïkovski mais pas le conte d’Hoffmann ni la chorégraphie antérieure de Marius Petipa et de Lev Ivanov. George Balanchine décède le 30 avril 1983, lèguant dans son testament tous ses droits à Barbara Horgan, qui avait été son assistante pendant vingt ans au New York City Ballet.

En 1985, l’éditeur MacMillan confie aux éditions Atheneum la publication du livre The Nutcracker, a story and a ballet. Le livre était principalement destiné aux enfants. Ellen Switzer en écrit le texte ; Steven Caras et Costas, photographes “officiels” du New York City Ballet fournissent les photographies qu’ils avaient prises avec la permission de la compagnie. Le livre se compose de quatre parties. La première se concentre sur le conte Casse-Noisette. La seconde partie présente la création du ballet. La troisième section du livre, la plus importante, est consacrée à la version du New York City Ballet chorégraphiée par George Balanchine et comprend 61 photographies couleur prises par Steven Caras et Costas pendant la répétition générale. Enfin, la dernière partie du livre rassemble des interviews avec les danseurs, qui présentent les différents personnages du ballet.

Au mois de mars 1985, MacMillan, éditeur du livre The Nutcracker, a story and a ballet, envoie des épreuves à Lincoln Kirstein, directeur artistique du New York City Ballet. Celui-ci les transmet ensuite à Barbara Horgan, exécutrice de la succession de George Balanchine. Le 3 avril 1985, les administrateurs de la succession notifient à MacMillan qu’ils s’opposent à la publication du livre car il constitue une œuvre dérivée de la chorégraphie de Balanchine. Barbara Horgan et MacMillan entrent en désaccord à propos des 61 photographies en couleur du livre. Le 10 mai 1985, les éditions Atheneum décident de publier le livre sans l’autorisation de Barbara Horgan. Le 8 octobre 1985, lorsque la succession a reçoit la version finale du livre, Barbara Horgan porte plainte, réclamant une procédure en référé et une injonction permanente contre la publication du livre.

Le 19 novembre 1985, le procès Horgan vs. MacMillan se tient à la Cour de première instance de New York. Le juge Owen statue que :

[...] La chorégraphie relève d’une suite de pas dans un ballet. Les photographies figées dans le livre, si nombreuses soient-elles, ne font que capturer les différentes attitudes des danseurs à des moments précis ; elles n’utilisent pas la chorégraphie sous-jacente et n’en ont pas l’intention. Ce spectacle ne pourrait pas être recréé à partir de ces clichés [...]1

La Cour juge que les photos du livre ne constituaient pas une violation de la chorégraphie de Balanchine et autorise la publication. Barbara Horgan fait appel de cette décision.

Le 28 avril 1986, le procès en appel de l’affaire Horgan vs. MacMillan a lieu à la Cour d’Appel. Le juge Feinberg statue que :

[...] La question principale en appel, à savoir si les photographies d’un ballet peuvent porter atteinte au copyright de la chorégraphie de ce ballet, est une affaire de première impression. La protection explicite de la chorégraphie par le copyright est plutôt récente et l’étendue de cette protection reste un domaine inexploré dans la loi. La loi de 1976 sur le copyright a été la première législation à protéger expressément les “œuvres chorégraphiques”. La chorégraphie n’était pas mentionnée dans la législation antérieure - la loi de 1909 sur le copyright - [...] et ne pouvait être enregistrée, conformément aux règlements émanant de cette loi, que si elle relevait d’une “composition dramatique”. La danse ne bénéficiait d’une protection que si elle racontait une histoire, développait ou caractérisait une émotion, ou encore si elle transmettait une idée ou un concept narratifs. [...] En 1961, dans un rapport détaillé sur la révision des lois sur le copyright, le Copyright Office a demandé au Congrès de modifier la loi afin d’assurer la protection des ballets “abstraits” tout autant que celle des ballets narratifs traditionnels. [...] En incluant les œuvres chorégraphiques comme une forme distincte d’expression digne de protection juridique, la loi de 1976 a considérablement élargi son champ d’application [...]

[...] La loi ne donne pas de définition de la chorégraphie. [...] [En revanche,] le Compendium of Copyright Office Practices II, publié en 1984, en donne la définition suivante :

La chorégraphie est la composition et l’arrangement de mouvements de danse et de figures, généralement faits pour être accompagnés de musique. La danse est la succession à la fois statique et cinétique des mouvements du corps pris dans des relations rythmiques et spatiales. Il n’est donc pas nécessaire aux créations chorégraphiques de raconter une histoire afin de bénéficier d’une protection juridique. [...] [Or] Les danses populaires et les simples variations ne sont pas soumises au copyright. [...] Par exemple, les pas de base de la valse ou du hussler step, ou encore la deuxième position en ballet classique ne sont pas protégés par le copyright. Cela n’empêche pas d’intégrer des pas de danse populaire ou de simples variations dans une œuvre chorégraphique protégée par ailleurs. Les pas de danse populaire, de danse folklorique ou de ballet peuvent être utilisés comme matériau de base de la chorégraphie, au même titre que les mots sont la matière de base de l’écrivain. [...] 2

[...] [Barbara Horgan] soutient que le livre d’Ellen Switzer est une “copie” de l’œuvre protégée de George Balanchine, car il reflète l’essence même du Casse-Noisette de Balanchine ; et, à titre subsidiaire, que le livre est une “œuvre dérivée” en conflit avec le copyright. [...] Barbara Horgan affirme que l’examen de la contrefaçon n’est pas de savoir si l’œuvre originale peut être reproduite à partir de la copie - comme le soutenait le juge de la Cour de première instance - mais de savoir si la copie présumée est substantiellement semblable à l’original. [...] En réponse, MacMillan affirme que les photographies du livre d’Ellen Switzer ne capturent pas le flux de mouvements, qui est l’essence de la danse et qu’il n’y a donc pas de similitude substantielle avec les éléments chorégraphiques du ballet. [...] Selon MacMillan, dès lors que chaque photographie ne capture que la fraction d’un instant, l’effet combinatoire des 60 photos couleur ne suffit pas à reproduire la chorégraphie elle-même, et ne fournit pas non plus suffisamment de détails des mouvements pour permettre la reproduction de la chorégraphie à partir des photographies. [...]

[...] La question de savoir si les photos du livre d’Ellen Switzer portent atteinte au copyright de la chorégraphie de George Balanchine n’est pas une question simple, mais nous sommes d’accord avec [Barbara Horgan] pour dire que dans la résolution de cette question, la Cour de première instance a appliqué un test erroné. La norme pour déterminer s’il y a atteinte au copyright n’est pas de savoir si l’original pourrait être recréé à partir de la prétendue copie, mais de savoir si cette dernière est ‘substantiellement similaire’ à l’original. [...]

[...] Quand l’élément incriminé est créé dans un médium différent, comme c’est le cas ici, la re-création de l’original à partir du matériau contrefait est peu probable, voire impossible, mais ce n’est pas un argument en appui de la violation. [...] En outre, le juge de première instance a eu un point de vue beaucoup trop limité de la façon dont le matériau chorégraphique peut être transmis par le médium de la photographie, qui fixe l’image. Un cliché d’un moment singulier capturé dans une séquence dansée peut en dire beaucoup. Il peut, par exemple, saisir un geste, la position des corps des danseurs ou leurs placements sur la scène. On voit des exemples de ces instantanés de moments chorégraphiques dans de nombreuses photos du livre d’Ellen Switzer, pages 30, 38, 42, 66-67, 68, 69, 74, 75, 78, 80, et 81, entre autres. Une photographie peut également évoquer à celui qui la regarde ce qui s’est passé avant et après la fraction de seconde où elle a été prise. Il y a par exemple un cliché, sur la double page 76-77, de la danse des mirlitons [Sugar Canes] dans The Nutcracker. Sur cette photo, les mirlitons sont en suspension dans les airs, tenant de grands cerceaux au-dessus de leurs têtes. Un danseur saute à travers un cerceau. Ses jambes sont tendues en avant, parallèlement à la scène, bien au-dessus du sol. Le lecteur comprend instinctivement que, selon la loi de la gravité, les mirlitons ont décollé de la scène juste avant l’instant photographié pour y retomber juste après. Mais cette photographie en dirait certainement beaucoup plus à n’importe quel spectateur ayant récemment assisté à une représentation de The Nutcracker. [...]

[...] Puisque le juge a appliqué le mauvais test pour évaluer les chances de réussite de [Barbara Horgan] sur l’action en référé, nous pensons que le renvoi est justifié. [...] [Les éléments suivants devront encore être précisés] : [1.] la validité du copyright de George Balanchine, [2.] la quantité de travail chorégraphique original attribué à Balanchine (plutôt qu’ à Ivanov) dans le Casse-Noisette du New York City Ballet et dans les photographies, [3.] ainsi que le dégré selon lequel la chorégraphie peut être reconnue dans les photos sans les costumes ni les décors (pour lesquels [Barbara Horgan] ne réclame pas des droits). [Ces éléments devront être rassemblés] de préférence dans un dossier plus complet comprenant des témoignages d’experts, dont nous supposons qu’ils nous seraient d’une aide précieuse. [...]3

Le tribunal conclut que les photographies étaient substantiellement similaires au ballet et renvoie l’affaire, suggérant la tenue d’une nouvelle audience. Par la suite, Barbara Horgan et l’éditeur MacMillan arrivent à un accord à l’amiable. MacMillan a payé la succession de George Balanchine pour obtenir la licence et publier le livre. En conséquence, l’enquête plus approfondie a été annulée.

Traduction de l’anglais : Pascaline Garnier. Révision : Aurélie Foisil


  1. Horgan vs. MacMillan, 1985

  2. Compendium of Copyright Office Practices II, 1984

  3. Horgan vs. MacMillan, 1986